réglement et utilisation du terrain d'aéromodélisme

REGLEMENT D’UTILISATION DU TERRAIN D’AEROMODELISME DE LA M.J.C.


Art.1 : La Municipalité de la Ville de Chenôve met à disposition de la Section Aéromodélisme de la MJC de Chenôve un terrain aménagé pour la pratique de l’aéromodélisme, selon les critères fixés par la Convention d’objectif
passée entre la Municipalité, la MJC et la Section Aéromodélisme. Chaque adhérent s’engage à respecter les règles établies par cette convention.

Art.2 : En contrepartie, la Section organise diverses activités socioculturelles telles que des expositions et démonstrations publiques, ainsi que des stages d’initiation et de formation pour les adolescents. Chaque membre de la Section se doit de participer à ces activités dans la mesure de ses capacités.

Art.3 : L’accès du terrain est interdit au public. Il est réservé aux adhérents à jour de leurs cotisation MJC et FFAM.
Les vols d’aéromodèles sont autorisés de 9h du matin jusqu’au coucher du soleil, sous réserve de leur conformité aux normes de bruits établies par la FFAM.

Art.4 : L’accès à la piste est réservé aux pilotes et , éventuellement, à leurs aides. Les enfants ne correspondant pas à
la définition de l’article 3 ne sont pas autorisés à pénétrer sur le terrain.

Art.5 : La responsabilité de toute personne est engagée dès qu’elle pénètre sur le terrain. Le public n’est pas autorisé à
pénétrer sur le terrain délimité par les grillages, ni à stationner dans l’axe de la piste. Chaque adhérent est habilité à faire respecter ces dispositions.

Art.6 : Tout pilote s’engage à respecter le présent règlement ainsi que les directives de la Fédération Française d’aéromodèlisme (FFAM) concernant notamment l’assurance complémentaire optionnelle ( option A ou B ) ainsi que la visite médicale d’aptitude à la pratique de l’aéromodélisme obligatoire à dater de la saison 2005.

Art.7 : Les aéromodèlistes invités ou de passage, titulaires de la licence FFAM et dont le niveau de pilotage sera connu, ne pourront faire évoluer leur modèle qu’après autorisation d’un membre dirigeant ou à défaut d’un membre de la section. Ce dernier aura au préalable vérifié que le demandeur est bien titulaire d’une licence FFAM en cours de validité.

Art.8 : Seules les fréquences autorisées par la FFAM peuvent êtres utilisées. Avant d’allumer son émetteur, chaque
pilote doit accrocher sa plaque de fréquence au tableau prévu pour cet usage en vérifiant que sa fréquence est
libre et qu’un écart minimum de 20 KHz est respecté avec les autres émetteurs affichés. Après le vol, le pilote
doit s’assurer que sont émetteur est éteint, l’antenne repliée, et doit retirer sa plaque du tableau de fréquences.

Art.9 : Avant le vol, chaque pilote doit vérifier le bon fonctionnement de son matériel. Les démarrages des moteurs de
tous types doivent être faits en stricte conformité avec les directives de sécurité édictées par la FFAM. Les
membres du Bureau et les Moniteurs d’écolage sont habilités à faire respecter les consignes de sécurité et ont
autorité pour interdire l’usage de matériel, produit ou matière dangereuse, tant sur le terrain que dans les
locaux de l’Association. En aucun cas, les membres du Comité Directeur ne pourront être tenus pour respon-
sables des accidents qui peuvent survenir aux adhérents de l’Association.

Art.10 : Seuls les aéromodèles conformes aux catégories prévues par la FFAM sont autorisés à voler. Les aéromodèles
thermiques sont obligatoirement munis de silencieux efficaces. Des sonomètres peuvent être mis à disposition des adhérents désirant tester leur matériel , en complément des contrôles ponctuels effectués. Les
normes de bruit imposées par la FFAM sont applicables à tous les aéromodèles, thermiques ou non.

Art.11 : En aucun cas les hélicoptères et les avions ne doivent évoluer simultanément. Il en est de même pour la mise
en altitude des planeurs à l’aide d’un sandow ou d’un treuil. Pour les essais d’un nouveau modèle, la piste et
et la zone de vol lui sont momentanément réservés.

Art.12 : Les aéronefs grandeurs sont prioritaires lors du passage à la verticale du terrain, même s’ils ne respectent pas
les règlements en vigueur.

Art.13 : Pour les avions munis de trains, le décollage s’effectue obligatoirement de la piste, après en avoir informé les
autres usagers. Les lancer-mains s’effectuent dans le même secteur. Après le décollage, les pilotes doivent se
regrouper dans la zone de pilotage prévue à cet effet. Les atterrissages étant prioritaires sur les décollages,
informer clairement les autres pilotes dès le début de la procédure d’atterrissage (PTU).

Art.14 : Les pilotes doivent respecter les limites de la zone d’évolution des aéromodèles, soit, par rapport au point de
regroupement, 200m à droite, 200m à gauche, 150m en face et 150m en altitude. De plus, il est formellement
interdit de voler en arrière du point de regroupement (taxi-way, parking, public), à l’exception des planeurs,
après leur mise en altitude.

Art.15 : Répartition prioritaire (mais non exclusive) des tranches de vols :
- le mercredi après midi : Section des adolescents , en périodes scolaires
- le samedi matin et dimanche matin : Hélicoptères,
- le samedi après midi et dimanche après midi : Avions et planeurs,
- le reste du temps : Tous modèles.
L’usage du terrain est exclusivement réservé lors du déroulement des stages et autres manifestations organisées par la Section.

Art.16 : Le terrain d’aéromodélisme fait partie des diverses activités de loisirs du Plateau de Chenôve, classé « Natura
2000 ». Le respect de la nature y est de règle, et il est demandé aux membres de la Section, leurs invités et
visiteurs, de maintenir le terrain et ses abords en parfait état de propreté, les déchets de chacun devant être ramassés par leur propriétaire.

Art.17 : Chaque membre de la Section participe à l’entretien du terrain ( tonte , peinture des piquets , … ) ainsi qu’aux
diverses activités qu’elle organise.

Art.18 : Chaque membre de la Section est tenu de respecter et de faire respecter le présent règlement.

Toute personne ne se conformant pas à ce règlement pourra se voir interdire l’utilisation du terrain.